Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aliments contaminés par leurs emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 17158 posée par M. François-Noël Buffet

    Dangers du margousier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage abusif des pesticides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 14193 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Autorisations d'épandage du produit toxique malathion

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 14232 posée par Mme Esther Benbassa

    Utilisation du malathion dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00808 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque

  2. Question n° 22408 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

    La question est caduque

  3. Question n° 20288 posée par Mme Colette Giudicelli

    Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment

    La question est caduque