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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre la pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau
Pollution intérieure des classes d'école
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02969 posée par M. Jean-Vincent Placé
Nuisances environnementales à Limay
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac
Interdiction des feux de cheminée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 21752 posée par M. Roland Courteau
Recensement des points noirs
La question est caduque
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Question n° 05691 posée par M. Philippe Madrelle
Opérations de désamiantage
La question a été retirée
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
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Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
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Question n° 10534 posée par M. Pierre Charon
Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée
La question est caduque