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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat
Grippe aviaire et confinement des appelants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade
Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 24299 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoirs des maires en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger
Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
La question est caduque
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Question n° 26409 posée par M. Jean Desessard
Bonne qualité de l'eau du robinet
La question est caduque
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Question n° 05534 posée par M. Philippe Arnaud
Révision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
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Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau
Journée mondiale de l'eau
La question est caduque