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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers des particules ultrafines

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 12160 posée par M. Jérôme Bascher

    Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot

    Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

  2. Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation des particules ultrafines

    La question est caduque

  3. Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde

    Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 16314 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque de saturation des usines de traitement et d'incinération des déchets liés à la lutte contre le Covid-19

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 17546 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Précisions sur la réponse à la question n° 07697

    La question est caduque

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