Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11113 posée par M. André Vallini

    Expérimentations zootechniques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 0920S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 12421 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diffusion de Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 17133 posée par M. Joël Guerriau

    Décret n° 2020-274 du 17 mars 2020

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny

    Cybercriminalité des espèces sauvages protégées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.