Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03979 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations communales de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  2. Question n° 02076 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations communales de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  3. Question n° 02245 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages de déchets le long des routes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  5. Question n° 01657 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de dispersion des cendres d'un défunt dans un jardin du souvenir

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00597 posée par M. Éric Bocquet

    Nouveau record de chaleur dans les océans

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque