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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 18602 posée par M. François Grosdidier

    Moyens d'amélioration de la consommation des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 18428 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Boîtiers d'amélioration de la consommation des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 18485 posée par M. Philippe Mouiller

    Boîtiers d'optimisation des performances des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre

    Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier

    Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23212 posée par M. Christian Favier

    Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

    La question est caduque

  2. Question n° 22833 posée par M. Michel Boutant

    Activité de fret sur l'axe Le Havre-Cognac-Hourcade

    La question est caduque

  3. Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré

    La question est caduque

  4. Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France

    La question est caduque