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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 05535 posée par M. Olivier Cadic
Certificat « qualité de l'air » pour les véhicules immatriculés à l'étranger
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 02869 posée par M. Cyril Pellevat
Véhicules entrant dans le dispositif prévu par l'article L. 151-31 du code de l'urbanisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann
Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier
Mise en oeuvre du programme EcoCité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question est caduque
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Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
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Question n° 21475 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conditions de déconstruction des épaves maritimes
La question est caduque
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Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier
Dispositif "1 % paysage et développement"
La question est caduque
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Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France
La question est caduque