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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10938 posée par Mme Christine Lavarde
Continuité des pistes cyclables pendant les travaux de voirie
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 00898 posée par M. Philippe Bas
Financement des associations nationales de promotion du vélo
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 21418 posée par M. Patrick Abate
Arrêté établissant la nomenclature des deux-roues motorisés polluants
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20615 posée par M. Alain Néri
Restrictions de circulation pour les motos
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 20103 posée par M. Jean-Claude Leroy
Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo dans la fonction publique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé
Forfait de mobilité durable
La question est caduque
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Question n° 24537 posée par M. Philippe Bas
Financement des associations nationales de promotion du vélo
La question est caduque
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Question n° 11963 posée par M. Ronan Kerdraon
Prime pour l'achat d'un cyclomoteur électrique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.