Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 10938 posée par Mme Christine Lavarde

    Continuité des pistes cyclables pendant les travaux de voirie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 00898 posée par M. Philippe Bas

    Financement des associations nationales de promotion du vélo

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 21418 posée par M. Patrick Abate

    Arrêté établissant la nomenclature des deux-roues motorisés polluants

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 20615 posée par M. Alain Néri

    Restrictions de circulation pour les motos

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 20103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo dans la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16107 posée par M. Joël Labbé

    Forfait de mobilité durable

    La question est caduque

  2. Question n° 24537 posée par M. Philippe Bas

    Financement des associations nationales de promotion du vélo

    La question est caduque

  3. Question n° 11963 posée par M. Ronan Kerdraon

    Prime pour l'achat d'un cyclomoteur électrique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.