Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation du reliquat financier de la CECA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 08739 posée par M. Hervé Maurey

    Financement des stations d'épuration par les petites communes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 11220 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Éligibilité des organismes consulaires aux fonds européens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 19046 posée par M. François Marc

    Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18880 posée par M. Loïc Hervé

    Conséquences du règlement (CE) n° 1907/2006 sur l'industrie française

    La question est caduque

  2. Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    La question est caduque

  3. Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

  4. Question n° 28310 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration

    La question est caduque