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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

1. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
2. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   15/05/2008
3. Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   15/05/2008
4. Question n° 04404 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Intérêt accordé aux populations sensibles dans REACH

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   15/05/2008
5. Question n° 01738 posée par M. Roland Courteau

   Traces de pesticides dans les aliments

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   06/09/2012

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   04/02/2016
2. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

   Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

   La question a été retirée pour cause de décès.

   05/12/2019