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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson
Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 12510 posée par Mme Vivette Lopez
Réforme du code minier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 22912 posée par M. Jean Louis Masson
Portée de la directive territoriale d'aménagement (DTA) des bassins miniers du Nord-Lorraine
La question est caduque