Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 01737 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation concernant les déchetteries

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 02966 posée par M. Gérard Bailly

    Cueillettes intensives de champignons

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 04022 posée par M. Gérard Bailly

    Classement des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 0320S posée par M. Gérard Bailly

    Attaques du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 06072 posée par M. Gérard Bailly

    Paiement des indemnités relatives aux dégâts occasionnés par le lynx sur les troupeaux ovins

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

  2. Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

  3. Question n° 16212 posée par M. Gérard Bailly

    Taxation des mâchefers

    La question est caduque

  4. Question n° 20511 posée par M. Gérard Bailly

    Taxation des mâchefers

    La question est caduque