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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0041C posée par M. Jean Desessard

    Les énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard

    Taxe poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche


Questions sans réponse

2 questions

  1. Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard

    Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables

    La question est caduque

  2. Question n° 17606 posée par M. Jean Desessard

    Parc de stationnement souterrain à Menton

    La question est caduque