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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 19176 posée par M. Michel Bouvard
Mise en place de périmètres d'exclusion du loup dans les secteurs pastoraux traditionnels
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18892 posée par M. Alain Marc
Loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18604 posée par M. Gilbert Bouchet
Loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 17686 posée par M. Marc Daunis
Empêcher les attaques de loups
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17575 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
La question a été transformée.
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Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
La question a été transformée.
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Question n° 12708 posée par M. Thierry Repentin
Attaques de loups
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08951 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.