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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 12551 posée par M. Jean Faure
Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 12620 posée par M. Bernard Barraux
Statut juridique des étangs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 12814 posée par M. Bernard Saugey
Obturation des poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14009 posée par M. Gérard Bailly
Composition de la commission départementale de la chasse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14073 posée par M. André Vantomme
Moyens de lutte contre les campagnols
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
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Question n° 22191 posée par M. Jean Louis Masson
Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale
La question est caduque