Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 19322 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 18735 posée par M. Roger Karoutchi

    Présence de traces d'hydrocarbures dans les emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 17565 posée par M. Mathieu Darnaud

    Amélioration de la traçabilité des produits

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  5. Question n° 16917 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Exposition des enfants aux insecticides

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 19844 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Bilan de l'application de l'instruction du 18 octobre 2012

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable

    La question a été retirée

  3. Question n° 18771 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Nocivité des retardateurs de flammes

    La question est caduque

  4. Question n° 18674 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Pesticides et cancers chez l'enfant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 18056 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Rendre plus efficiente la communication de l'information relative aux diagnostics amiante pour les locataires

    La question est caduque

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