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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02798 posée par M. Michel Teston
Perspectives de développement de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 04258 posée par M. Jacques Cornano
Avenir de l'agriculture dans les DOM et utilisation des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 24263 posée par M. Hervé Maurey
Inéligibilité aux aides à l'agriculture biologique des exploitations soumises au statut juridique d'indivision
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt