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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 24354 posée par M. Gérard Longuet
Utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23846 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Révision de l'arrêté du 12 septembre 2006
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23850 posée par Mme Corinne Imbert
Zones non traitées par les produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23665 posée par M. Gilbert Bouchet
Révision des zones de non traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23703 posée par M. Bruno Gilles
Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25201 posée par Mme Danielle Michel
Usage de la créosote de type C en Europe
La question est caduque
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Question n° 23364 posée par M. Alain Fauconnier
Cruiser OSR
La question est caduque
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Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai
Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides
La question est caduque
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Question n° 23073 posée par M. François Marc
Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto
La question est caduque
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque