Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 23798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la bactérie Xylella fastidiosa en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 22786 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des pulvérisations de pesticides par grand vent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 19351 posée par M. Louis Nègre

    Arbres malades dans le Sud-Est

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 0616G posée par M. Joël Labbé

    Situation des chambres d'agriculture en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 18421 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Zones vulnérables

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18173 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Délimitation des périmètres des zones vulnérables pour la qualité de l'eau

    La question est caduque

  2. Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question a été retirée