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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz

   Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   12/01/2012
2. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011
3. Question n° 19637 posée par Mme Colette Giudicelli

   Aides à la méthanisation

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/07/2011
4. Question n° 18887 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Sécheresse, aide aux éleveurs et prévention de la pénurie d'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/06/2011
5. Question n° 0651G posée par M. Gilbert Barbier

   Conséquences de la sécheresse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   27/05/2011

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 13145 posée par M. Serge Mathieu

   Protection des troupeaux contre les loups

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   15/07/2004