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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot
Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau
Production biologique d'animaux marins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot
Versement des aides « bio » aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot
Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 04439 posée par M. Roland Courteau
Utilisation du cuivre en agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent
Soutien à l'agriculture biologique
La question est caduque
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque