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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Demande d'homologation permanente de produits biologiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard
Aide au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers
Législation européenne relative au biocontrôle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0595S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Projet de réalisation du lac de Caussade
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0615S posée par Mme Agnès Canayer
Conséquences de l'arrêté sur les retournements de prairies
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0885S posée par Mme Françoise Férat
Imposition de nouvelles obligations en matière de traitements phytosanitaires à proximité des habitations
La question a été retirée
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Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand
Assurance des récoltes contre les risques climatiques
La question est caduque
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1582S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Reconnaissance des calamités agricoles sur fourrages
La question a été retirée
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Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question est caduque