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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 14011 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque