Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01474 posée par M. Pascal Savoldelli

    Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

    Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché

    Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

    La question est caduque

  2. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

    Contraintes militaires et développement éoliens

    La question est caduque