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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

1. Question n° 1325S posée par M. Patrick Chaize

   Enquête nationale sur l'éclairage public en 2014

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   26/11/2015
2. Question n° 1330S posée par Mme Aline Archimbaud

   Projet d'enfouissement d'une portion de l'autoroute A1 à Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   03/12/2015
3. Question n° 1335S posée par M. Alain Marc

   Atterrissements dans les cours d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   10/12/2015
4. Question n° 1340S posée par Mme Stéphanie Riocreux

   Pratiques commerciales du secteur des énergies renouvelables

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   10/12/2015
5. Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia

   Avenir du carburant diesel et des véhicules

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/02/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1399S posée par M. Jean Louis Masson

   Réforme du code minier

   La question a été retirée

   10/03/2016
2. Question n° 1602S posée par Mme Agnès Canayer

   Conditions de prise en charge des victimes des cavités souterraines

   La question est caduque

   19/01/2017