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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 21555 posée par Mme Sonia de La Provôté
Qualification retenue par l'administration concernant les moules sous-taille
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 21301 posée par Mme Corinne Imbert
Problématique des moules sous-taille
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 21176 posée par Mme Laurence Garnier
Qualification des moules sous-taille et conséquences pour les conchyliculteurs
Réponse du Ministère de la mer
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Question n° 17832 posée par M. Joël Labbé
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap des lycées maritimes
Réponse du Ministère de la mer
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24758 posée par M. Max Brisson
Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque
La question est caduque