Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

    Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  2. Question n° 0185S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dispositif d'alerte au tsunami

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

  3. Question n° 06187 posée par M. Serge Larcher

    Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles en Martinique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

  4. Question n° 09607 posée par M. Christian Cointat

    Clipperton

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

  5. Question n° 13080 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Rénovation hôtelière et filière bois en Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08199 posée par M. Dominique Théophile

    Plan eau Guadeloupe 2022

    La question est caduque

  2. Question n° 10980 posée par Mme Nassimah Dindar

    Devenir de la filière de recyclage à La Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 11937 posée par Mme Viviane Malet

    Travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements à La Réunion

    La question est caduque