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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 01296 posée par M. Philippe Richert
Conditions de circulation des camions-bennes de ramassage des ordures ménagères
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
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Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont
Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet
Puissance des baladeurs MP3
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras
Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France
La question est caduque
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Question n° 00319 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question a été retirée
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
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Question n° 09117 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque