Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

Récupération des DASRI des personnes en auto soins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

La question est caduque

16/09/2004
Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

La question est caduque

26/01/2006
Question n° 23803 posée par M. Michel Moreigne

Surveillance et garanties sanitaires de l'eau destinée à la consommation humaine (Creuse)

La question est caduque

29/06/2006
Question n° 24723 posée par M. Gérard Bailly

Effets du volume sonore de la musique

La question est caduque

12/10/2006
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

La question est caduque

01/03/2007

Voir toutes les questions sans réponses