Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 17197 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation en matière de « tir d'été »

    La question est caduque

  2. Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    La question est caduque

  3. Question n° 17063 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Menace de sécheresse

    La question est caduque

  4. Question n° 16807 posée par M. Arnaud Bazin

    Observatoire des mesures de protection des troupeaux

    La question est caduque

  5. Question n° 16821 posée par M. Arnaud Bazin

    Contrôles in situ des mesures de protection des troupeaux contre la prédation par les loups en zone loup

    La question est caduque

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