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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 16725 posée par M. Jean-Pierre Decool
Oxydation des armes chimiques en mer du Nord
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16579 posée par Mme Christine Herzog
Implantation d'une éolienne
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la brigade loups
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 16435 posée par Mme Christine Herzog
Financement du démantèlement des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 15970 posée par M. Hervé Maurey
Réemploi de produits et matériaux de construction
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 16574 posée par Mme Christine Herzog
Opposition à l'installation d'antennes-relais
La question est caduque
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Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey
Bilan des plans « Ecophyto »
La question est caduque
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Question n° 15035 posée par M. Henri Cabanel
Insuffisance du critère des 500 mètres pour déterminer les communes éligibles à la taxe sur les incinérateurs
La question est caduque
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Question n° 14438 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôts sauvages de déchets le long des routes
La question est caduque
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Question n° 13668 posée par Mme Françoise Férat
Politiques de protection des récifs coralliens
La question est caduque