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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03130 posée par M. Claude Kern
Biocarburants issus de la valorisation des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 03351 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Politique de soutien de la France aux biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Recours à l'huile de palme pour les biocarburants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos
Situation économique de la filière oléagineuse française
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 05561 posée par M. Vincent Delahaye
Utilisation de l'huile de palme dans la bio-raffinerie française
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants
La question est caduque
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Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay
Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme
La question est caduque