Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay

    Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 12318 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Publication du rapport prévu par l'article 73 de la loi pour la reconquête de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 10072 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Publication du rapport prévu par l'article 73 de la loi pour la reconquête de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 09902 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Obsolescence programmée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 07875 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Étude d'impact sur le retour du loup en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25479 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Éoliennes

    La question est caduque

  2. Question n° 25533 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin de la biodiversité

    La question est caduque

  3. Question n° 24013 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin de la biodiversité

    La question est caduque

  4. Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

    Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

    La question est caduque

  5. Question n° 14724 posée par Mme Agnès Canayer

    Reconnaissance de la profession de paysagiste concepteur

    La question est caduque