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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 273 trouvées
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 26834 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 17044 sur la lutte contre les chenilles processionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat
Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 22753 posée par M. Arnaud Bazin
Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 22754 posée par M. Arnaud Bazin
Dérogation à l'obligation d'étourdissement en label rouge « gros bovins de boucherie »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 28462 posée par Mme Else Joseph
Suspension de la vénerie sous terre du blaireau dans les Ardennes
La question est caduque
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Question n° 28398 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie d'éradication du scarabée japonais
La question est caduque
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Question n° 28231 posée par M. Jean-Claude Anglars
Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers
La question est caduque
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Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla
Création d'un défenseur des droits des animaux
La question est caduque
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque