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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson
Trajectoire diesel
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0509G posée par M. Jérôme Bignon
Surveillance des déplacements maritimes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0970G posée par Mme Aline Archimbaud
Tests d'émission des véhicules diesel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
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Question n° 0586G posée par M. Ronan Dantec
Fiscalité du diesel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
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Question n° 0022G posée par M. François Marc
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi