Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 1262S posée par M. Michel Canévet

    Indemnisation des préjudices liés aux choucas des tours

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nouvelle définition des animaux immobilisés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  3. Question n° 0920S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre la bactérie Xylella fastidiosa

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin

    Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1487S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Lutte contre le frelon asiatique

    La question est caduque