Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Mesures de réduction de la pollution automobile

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/07/2004
Question n° 19458 posée par M. Jean Louis Masson

Fiscalité environnementale incitative, notamment pour le marché des microvoitures

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2005
Question n° 21721 posée par M. Philippe Goujon

Voiture propre

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/02/2006
Question n° 21964 posée par M. Hubert Falco

Circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2006
Question n° 23380 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Respect de la réglementation environnementale par les importateurs de voitures à la Réunion

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/06/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau

Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

La question est caduque

10/05/2007
Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat

Annualisation du malus

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/02/2008
Question n° 18287 posée par M. Thierry Carcenac

Fiscalité des véhicules polluants

La question est caduque

15/10/2015
Question n° 28061 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Dérogations aux vignettes Crit'Air

La question est caduque

26/05/2022