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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mesures de réduction de la pollution automobile
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 19458 posée par M. Jean Louis Masson
Fiscalité environnementale incitative, notamment pour le marché des microvoitures
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 21721 posée par M. Philippe Goujon
Voiture propre
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 21964 posée par M. Hubert Falco
Circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 23380 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Respect de la réglementation environnementale par les importateurs de voitures à la Réunion
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque
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Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat
Annualisation du malus
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18287 posée par M. Thierry Carcenac
Fiscalité des véhicules polluants
La question est caduque
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Question n° 28061 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Dérogations aux vignettes Crit'Air
La question est caduque