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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 22187 posée par Mme Véronique Guillotin
Huiles usagées
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19507 posée par M. Alain Marc
Utilisateurs de gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 0779S posée par M. Jean-Claude Luche
Accès au gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 08367 posée par M. Roland Courteau
Prime à la conversion des véhicules anciens
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0533G posée par M. Jean-François Husson
Trajectoire diesel
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 27436 posée par Mme Marie Mercier
Hausse du prix du carburant superéthanol E85
La question est caduque
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Question n° 26765 posée par M. Roger Karoutchi
Rôle des taxes dans la hausse du prix des carburants
La question est caduque
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Question n° 25083 posée par Mme Évelyne Perrot
Hausse du prix du gazole et conséquences fortes pour les entreprises du transport
La question est caduque
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Question n° 20668 posée par M. Yannick Vaugrenard
Consommation de produits raffinés en France
La question est caduque
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Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart
Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque