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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Interdiction du bisphénol A

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   23/04/2009
2. Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

   Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/09/2009
3. Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

   Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   15/10/2009
4. Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau

   Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   21/04/2011
5. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

   Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

   Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

   13/06/2013

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli

   Application du règlement européen relatif aux substances chimiques

   La question a été retirée pour cause de décès.

   05/12/2019