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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 04944 posée par M. Roland Courteau
Information sur l'impact environnemental
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau
Eaux minérales naturelles
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau
Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau
Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 18238 posée par M. Roland Courteau
Éventuelle nocivité des lampes fluocompactes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23473 posée par M. Roland Courteau
Qualité de l'eau
La question est caduque
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Question n° 23212 posée par M. Roland Courteau
Devis de travaux de raccordement au réseau public de distribution d'électricité
La question est caduque
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Question n° 24820 posée par M. Roland Courteau
Toxicité des peintures à l'eau
La question est caduque
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Question n° 10225 posée par M. Roland Courteau
Magasins-stands dans les foires proposant des travaux de rénovation énergétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.