Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  2. Question n° 00617 posée par M. Roland Courteau

    Crédit d'impôt au titre des équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  3. Question n° 04707 posée par M. Roland Courteau

    Crédit d'impôt en faveur des équipements de récupération et de traitement des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

    Incident du Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 06318 posée par M. Roland Courteau

    Qualité radiologique des eaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18240 posée par M. Roland Courteau

    Journée mondiale de l'eau

    La question est caduque

  2. Question n° 20507 posée par M. Roland Courteau

    Journée mondiale de l'eau

    La question est caduque

  3. Question n° 23473 posée par M. Roland Courteau

    Qualité de l'eau

    La question est caduque