Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18505 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Usine de traitement des ordures ménagères d'Arrabloy (Loiret)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 25758 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 10835 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 03434 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bilan de la réforme de la procédure d'inventaire des réseaux souterrains, aériens et subaquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Restitution des sols en cas de démantèlement d'éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque

  2. Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque