Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 12973 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mesures de réduction de la pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 20950 posée par Mme Dominique Voynet

    Situation du site du fort d'Aubervilliers

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 23593 posée par Mme Dominique Voynet

    Pollution potentielle du site du parc de la Poudrerie à Sevran

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21231 posée par M. Charles Revet

    Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement

    La question est caduque

  2. Question n° 18695 posée par M. Fabien Gay

    Manque de personnels pour assurer les missions de protection de l'environnement

    La question est caduque

  3. Question n° 20961 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Éclairage des bâtiments non résidentiels

    La question est caduque

  4. Question n° 22680 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Problème des pollutions récurrentes des rivières en Finistère dues aux rejets accidentels de lisier

    La question est caduque