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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18505 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Usine de traitement des ordures ménagères d'Arrabloy (Loiret)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 25758 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 10835 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 03434 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Bilan de la réforme de la procédure d'inventaire des réseaux souterrains, aériens et subaquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 13900 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Restitution des sols en cas de démantèlement d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21401 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque