Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation du reliquat financier de la CECA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  3. Question n° 01848 posée par M. Jean Louis Masson

    Extraction de terres pour former un ouvrage de type digue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 03635 posée par M. Jean Louis Masson

    Extraction de terres pour former un ouvrage de type digue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 20079 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité des dégâts liés à l'exploitation minière

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22912 posée par M. Jean Louis Masson

    Portée de la directive territoriale d'aménagement (DTA) des bassins miniers du Nord-Lorraine

    La question est caduque

  2. Question n° 22466 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité des dégâts liés à l'exploitation minière

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.