Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 15612 posée par M. Yves Détraigne

    Aquariums des associations aquariophiles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 14002 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences pour l'aquariophilie du projet d'arrêté concernant la réglementation des manifestations animalières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 13631 posée par M. Pascal Martin

    Présence obligatoire d'un vétérinaire dans les manifestations d'aquariophilie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 02302 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Nouvelle évaluation des stocks de thon rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 17037 posée par M. Cédric Perrin

    Statut juridique des plans d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne

    La question a été retirée