Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02411 posée par M. Jean Bizet

    Intérêt du compostage en matière de réduction de la quantité d'azote épandue

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

    Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  3. Question n° 21382 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution des eaux et élevage dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 01491 posée par M. Joël Labbé

    Évolution de la réglementation au titre de la directive « nitrates » et modification des normes CORPEN vaches laitières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question est caduque

  2. Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

    La question est caduque